32373_CC_20110323

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-DODE"


Informations

Nom du document DU_32373
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-DODE
Maillage 32373 SAINTE-DODE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 14:48
Publié le 06/05/2024 à 09:55
Mis à jour le 06/05/2024 à 09:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32373_CC_20110323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e186de9f1177bde28c47ad5dde731eef
Producteur Mairie de Sainte Dode

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-DODE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32373
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [0.3257799,43.3998594,0.4098271,43.4387345]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32373_procedure_20110323.pdf Procédure
32373_rapport_20110323.pdf Rapport
32373_Planservitudes_20110323.pdf Planservitudes
32373_modalites_20110323.pdf Modalites
32373_zonage_20110323.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.