62383_PLU_20180614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GOUY-SOUS-BELLONNE"


Informations

Nom du document DU_62383
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GOUY-SOUS-BELLONNE
Maillage 62383 GOUY-SOUS-BELLONNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2021 à 11:34
Publié le 24/12/2021 à 11:59
Mis à jour le 24/12/2021 à 11:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62383_PLU_20180614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e19359ba688c445b842a1d68fb8e0834
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUY-SOUS-BELLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62383
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise [3.0345157,50.3021894,3.0842665,50.328986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62383_procedure_20180614.pdf Procédure
62383_rapport_1_20180614.pdf Partie 1
62383_rapport_2_20180614.pdf Partie 2
62383_rapport_3_20180614.pdf Partie 3
62383_rapport_4_20180614.pdf Partie 4
62383_padd_20180614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62383_reglement_20180614.pdf Règlement écrit
62383_reglement_graphique_20180614.pdf Règlement graphique
62383_info_surf_16_00_20180614.pdf Site archéologique
62383_liste_SUP_20180614.pdf Liste SUP
62383_plan_SUP_20180614.pdf Plan SUP
62383_orientations_amenagement_20180614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.