22012_PLU_20170627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOUILLIE"



Informations

Nom du document DU_22012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOUILLIE
Maillage 22012 LA BOUILLIE
Source Inconnue
Téléversé le 14/05/2019 à 15:12
Publié le 16/05/2019 à 09:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 22012_PLU_20170627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1dba7ca5abcf44aae34eb400c055d5b
Producteur Mairie de la BOUILLIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOUILLIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.477009965900979,48.564928547809956,-2.405263026860241,48.61225643178552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/02/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22012_incendie_20170627.pdf Incendie
22012_info_surf_18_20170627.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
22012_info_surf_19_1_20170627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
22012_info_surf_19_2_20170627.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
22012_info_surf_26_20170627.pdf Lotissement
22012_info_surf_99_1_20170627.pdf autre relevant de la loi littoral
22012_liste_sup_20170627.pdf Liste sup
22012_orientations_amenagement_20170627.pdf OAP
22012_padd_20170627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22012_plan_sup_20170627.pdf Plan sup
22012_prescription_surf_05_20170627.pdf Emplacement réservé
22012_prescription_surf_18_20170627.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
22012_procedure_20170627.pdf Procédure
22012_rapport_20170627.pdf Rapport
22012_reglement_20170627.pdf Règlement écrit
22012_reglement_graphique_20170627.pdf Règlement graphique
22012_servitude_lin_35_20170627.pdf Servitude lin 35
22012_servitude_surf_41_20170627.pdf Servitude surf 41
22012_servitude_surf_46_20170627.pdf Servitude surf 46
22012_servitude_surf_53_20170627.pdf Servitude surf 53

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la BOUILLIE
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatmairie@labouillie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatmairie@labouillie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.