77405_PLU_20200827

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-SUR-MORIN"


Informations

Nom du document DU_77405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-SUR-MORIN
Maillage 77405 SAINT-CYR-SUR-MORIN
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2021 à 11:53
Publié le 28/01/2021 à 18:03
Mis à jour le 28/01/2021 à 18:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77405_PLU_20200827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1dc7be68305063b65404218aa1ed292
Producteur Communauté de Communes des 2 Morin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-SUR-MORIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2021.
Emprise [3.1315123,48.8860913,3.2177337,48.9422547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77405_procedure_20200827.pdf Procédure
77405_rapport_20200827.pdf Rapport
77405_padd_20200827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77405_reglement_20200827.pdf Règlement écrit
77405_reglement_graphique_1_20200827.pdf Règlement graphique 1
77405_reglement_graphique_2_20200827.pdf Règlement graphique 2
77405_reglement_graphique_3_20200827.pdf Règlement graphique 3
77405_info_lin_19_1_20200827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77405_info_lin_19_2_20200827.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77405_info_lin_19_3_20200827.pdf Info lin 19 3
77405_info_surf_14_00_20200827.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77405_liste_sup_20200827.pdf Liste sup
77405_notice_sanitaire_annexes_20200827.pdf Notice sanitaire annexes
77405_plan_sup_1_20200827.pdf Plan sup 1
77405_plan_sup_2_20200827.pdf Plan sup 2
77405_orientations_amenagement_20200827.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des 2 Morin
Téléphone : Aucun
Courriel : c.gaudry@cc2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.gaudry@cc2m.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77405 SAINT-CYR-SUR-MORIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.