38074_CC_20230502

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHANTESSE"


Informations

Nom du document DU_38074
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHANTESSE
Maillage 38074 CHANTESSE
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2023 à 16:58
Publié le 24/05/2023 à 17:11
Mis à jour le 24/05/2023 à 17:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38074_CC_20230502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1ea9a4fc33cb80912a7f81eacbe9fc4
Producteur Communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTESSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38074
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4332,45.2268091,5.4644939,45.2627212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38074_procedure_20230502.pdf Procédure
38074_rapport_20230502.pdf Rapport
38074_info_surf_14_00_20230502.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38074_info_surf_19_01_1_20230502.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38074_info_surf_19_01_2_20230502.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38074_liste_SUP_20230502.pdf Liste SUP
38074_liste_annexes_20230502.pdf Liste annexes
38074_plan_SUP_20230502.pdf Plan SUP
38074_plan_graphique_20230502.pdf Plan graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : alric.bonvallet@saintmarcellin-vercors-isere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alric.bonvallet@saintmarcellin-vercors-isere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.