31439_PLU_20220224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PRESERVILLE"


Informations

Nom du document DU_31439
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PRESERVILLE
Maillage 31439 PRESERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2022 à 22:45
Publié le 07/03/2022 à 23:00
Mis à jour le 07/03/2022 à 23:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31439_PLU_20220224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2175c97f48233beb81652ccd6b971f7
Producteur MAIRIE DE PRESERVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRESERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31439
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/03/2022.
Emprise [1.5938953,43.4942852,1.6591578,43.5432344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31439_procedure_20220224.pdf Procédure
31439_rapport_1_20220224.pdf Partie 1
31439_rapport_2_20220224.pdf Partie 2
31439_padd_20220224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31439_reglement_20220224.pdf Règlement écrit
31439_reglement_graphique_20220224.pdf Règlement graphique
31439_info_surf_04_20220224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31439_plan_SUP_20220224.pdf Plan SUP
31439_prescription_ponct_07_20220224.pdf Prescription ponct 07
31439_prescription_surf_05_1_20220224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31439_tableau_SUP_20220224.pdf Tableau SUP
31439_orientations_amenagement_20220224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE PRESERVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@preserville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@preserville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31439 PRESERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.