40327_PLU_20150608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLE-SOUBIRAN"


Informations

Nom du document DU_40327
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIELLE-SOUBIRAN
Maillage 40327 VIELLE-SOUBIRAN
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2022 à 17:34
Publié le 06/09/2022 à 08:16
Mis à jour le 06/09/2022 à 08:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40327_PLU_20150608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e21cc416612e8350094734a8f07ab2d2
Producteur Commune de Vielle-Soubiran

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIELLE-SOUBIRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40327
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/09/2022.
Emprise [-0.2145977,44.0187481,-0.1282518,44.0913137]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40327_procedure_20150608.pdf Procédure
40327_rapport_20150608.pdf Rapport
40327_padd_20150608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40327_reglement_20150608.pdf Règlement écrit
40327_reglement_graphique_20150608.pdf Règlement graphique
40327_ann_sanitaires_20150608.pdf Ann sanitaires
40327_lotissement_20150608.pdf Lotissement
40327_plan_ppfti_20150608.pdf Plan ppfti
40327_sup_20150608.pdf Sup
40327_zonage_ass_20150608.pdf Zonage ass
40327_orientations_amenagement_20150608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vielle-Soubiran
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.vielle.soubiran@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.vielle.soubiran@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40327 VIELLE-SOUBIRAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.