49081_CC_20080603

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHATELAIS"


Informations

Nom du document DU_49081
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHATELAIS
Maillage 49081 CHATELAIS
Source Inconnue
Téléversé le 12/08/2019 à 16:15
Publié le 13/08/2019 à 10:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 49081_CC_20080603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e224e72b9e0f47432d465cbcdb97691d
Producteur ANJOU BLEU COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATELAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.9787408604398966,47.71915903515455,-0.8927413968214953,47.79659583240851]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49081_info_lin_07_1_20080603.pdf Info lin 07 1
49081_info_pct_07_1_20080603.pdf Info pct 07 1
49081_info_surf_04_1_20080603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49081_info_surf_07_1_20080603.pdf Info surf 07 1
49081_info_surf_19_1_20080603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49081_info_surf_99_20080603.pdf Autre
49081_liste_sup_20080603.pdf Liste sup
49081_plan_sup_20080603.pdf Plan sup
49081_rapport_20080603.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.