62183_PLU_20160308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIRE-LE-SEC"



Informations

Nom du document DU_62183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIRE-LE-SEC
Maillage 62183 BUIRE-LE-SEC
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2020 à 14:07
Publié le 07/10/2020 à 17:09
Mis à jour le 07/10/2020 à 17:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62183_PLU_20160308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e22f26df4d0e6fd7ffa82be9d7366050
Producteur Mairie de Buire-le-Sec

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUIRE-LE-SEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2020.
Emprise [1.779007,50.3731663,1.8616435,50.4121936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62183_procedure_20160308.pdf Procédure
62183_rapport_1_20160308.pdf Partie 1
62183_padd_20160308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62183_reglement_20160308.pdf Règlement écrit
62183_reglement_graphique_1_20160308.pdf Règlement graphique 1
62183_reglement_graphique_2_20160308.pdf Règlement graphique 2
62183_annexes_sanitaires_20160308.pdf Annexes sanitaires
62183_info_surf_19_01_20160308.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62183_liste_annexes_20160308.pdf Liste annexes
62183_liste_sup_20160308.pdf Liste sup
62183_plan_sup_20160308.pdf Plan sup
62183_orientations_amenagement_1_20160308.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Buire-le-Sec
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebuirelesec@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebuirelesec@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.