11371_PLU_20230531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-SUR-L'HERS"


Informations

Nom du document DU_11371
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-SUR-L'HERS
Maillage 11371 SALLES-SUR-L'HERS
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2023 à 09:06
Publié le 20/06/2023 à 10:23
Mis à jour le 20/06/2023 à 10:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11371_PLU_20230531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e23c60a93751d993c3aa96665352e520
Producteur Commune de Salles-sur-l'Hers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLES-SUR-L'HERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11371
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7332693,43.2745911,1.827209,43.318029]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11371_procedure_20230531.pdf Procédure
11371_rapport_1_20230531.pdf Partie 1
11371_rapport_2_20230531.pdf Partie 2
11371_padd_20230531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11371_reglement_20230531.pdf Règlement écrit
11371_reglement_graphique_20230531.pdf Règlement graphique
11371_info_surf_04_20230531.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11371_info_surf_21_00_20230531.pdf Projet de plan de prévention des risques
11371_info_surf_32_20230531.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
11371_liste_annexes_20230531.pdf Liste annexes
11371_liste_sup_20230531.pdf Liste sup
11371_notice_sanitaire_20230531.pdf Notice sanitaire
11371_orientations_amenagement_20230531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Salles-sur-l'Hers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.salles.sur.lhers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.salles.sur.lhers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.