60074_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAINCOURT-LES-PRECY"



Informations

Nom du document DU_60074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAINCOURT-LES-PRECY
Maillage 60074 BLAINCOURT-LES-PRECY
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2026 à 18:43
Publié le 11/05/2026 à 18:57
Mis à jour le 11/05/2026 à 18:57
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60074_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e23c8726f6149f0282a590a13f989641
Producteur Mairie de Blaincourt-lès-Précy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAINCOURT-LES-PRECY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60074
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3162049,49.2106133,2.3747373,49.2436422]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/03/2026
Date de publication : 02/03/2026
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60074_procedure_20260302.pdf Procédure
60074_rapport_20260302.pdf Rapport
60074_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60074_prescription_surf_05_00_20260302.pdf Emplacement réservé
60074_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
60074_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
60074_avis_ppa_20260302.pdf Avis ppa
60074_enquete_publique_20260302.pdf Enquete publique
60074_etude_hydraulique_20260302.pdf Etude hydraulique
60074_info_lin_19_01_202600302.pdf Info lin 19 01
60074_info_lin_19_01_notice_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60074_info_surf_04_00_20260302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60074_liste_annexes_20260302.pdf Liste annexes
60074_liste_iju_20260302.pdf Liste iju
60074_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
60074_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
60074_sommaire_20260302.pdf Sommaire
60074_orientations_amenagement_18_00_20260302.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Blaincourt-lès-Précy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.blaincourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Blaincourt-lès-Précy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.blaincourt@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60074 BLAINCOURT-LES-PRECY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.