13011_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BAUX-DE-PROVENCE"


Informations

Nom du document DU_13011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES BAUX-DE-PROVENCE
Maillage 13011 LES BAUX-DE-PROVENCE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 12:15
Publié le 02/03/2026 à 13:04
Mis à jour le 02/03/2026 à 13:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 13011_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e257247ec4a2cd66330e025702dbb829
Producteur Mairie des Baux-de-Provence
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BAUX-DE-PROVENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13011
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.7669003,43.7285794,4.8431835,43.7696181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
13011_procedure_20260223.pdf Procédure
13011_rapport_20260223.pdf Rapport
13011_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13011_prescription_surf_05_20260223.pdf Emplacement réservé
13011_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
13011_reglement_graphique_1_20260223.pdf Règlement graphique 1
13011_reglement_graphique_20260223.pdf Règlement graphique
13011_reglement_graphique_2_20260223.pdf Règlement graphique 2
13011_reglement_graphique_3_20260223.pdf Règlement graphique 3
13011_annexes_diverses_20260223.pdf Annexes diverses
13011_annexes_sanitaires_20260223.pdf Annexes sanitaires
13011_sup_20260223.pdf Sup
13011_orientations_amenagement_20260223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Baux-de-Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@lesbauxdeprovence.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie des Baux-de-Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@lesbauxdeprovence.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 13011 LES BAUX-DE-PROVENCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.