21297_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILLY-LES-CITEAUX"



Informations

Nom du document DU_21297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILLY-LES-CITEAUX
Maillage 21297 GILLY-LES-CITEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2026 à 17:22
Publié le 05/10/2026 à 17:46
Mis à jour le 05/10/2026 à 17:46
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 21297_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°4
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e258993ca2d1706273e0797d9cb33059
Producteur Mairie de Bréhal
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GILLY-LES-CITEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21297
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9639634,47.155921,5.0270577,47.1936272]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21297_procedure_20260921.pdf Procédure
21297_20201203_rapport_R_1_20260921.pdf Partie 1
21297_20201203_rapport_R_2_20260921.pdf Partie 2
21297_20260910_rapport_M1_20260921.pdf Rapport
21297_padd_20241018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21297_prescription_surf_02_00_20260921.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21297_prescription_surf_05_00_20260921.pdf Emplacement réservé
21297_prescription_surf_07_00_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21297_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
21297_reglement_graphique_1_20260921.pdf Règlement graphique 1
21297_reglement_graphique_2_20260921.pdf Règlement graphique 2
21297_info_lin_19_01_1_20260921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21297_info_lin_19_01_2_20260921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21297_info_lin_19_01_3_20260921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21297_info_surf_04_00_20260921.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21297_info_surf_14_00_20260921.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21297_info_surf_16_00_20260921.pdf Site archéologique
21297_info_surf_19_01_20260921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21297_info_surf_37_00_20260921.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21297_info_surf_42_00_20260921.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
21297_info_surf_99_00_1_20260921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21297_info_surf_99_00_2_20260921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21297_liste_annexes_20260921.pdf Liste annexes
21297_liste_sup_20260921.pdf Liste sup
21297_plan_sup_20260921.pdf Plan sup
21297_oap_18_00_20260921.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Gilly-lès-Cîteaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gilly-les-citeaux.cotedor.fr


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Procédures en cours

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