60137_PLU_20231206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNOY"


Informations

Nom du document DU_60137
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNOY
Maillage 60137 CERNOY
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2023 à 10:05
Publié le 21/12/2023 à 10:47
Mis à jour le 21/12/2023 à 10:47
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60137_PLU_20231206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e25ae0c20e6e468ad7206bacdebc0cd0
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERNOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60137
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5190254,49.4301353,2.5636375,49.4585096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60137_procedure_20231206.pdf Procédure
60137_rapport_1_20231206.pdf Partie 1
60137_rapport_2_20231206.pdf Partie 2
60137_padd_20231206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60137_reglement_20231206.pdf Règlement écrit
60137_reglement_graphique_1_20231206.pdf Règlement graphique 1
60137_Alignements_20231206.pdf Alignements
60137_Annexes_sanitaires_20231206.pdf Annexes sanitaires
60137_Etude_faune_flore_20231206.pdf Etude faune flore
60137_Gestion_eaux_pluviales_20231206.pdf Gestion eaux pluviales
60137_Informations_jugees_utiles_20231206.pdf Informations jugees utiles
60137_liste_sup_20231206.pdf Liste sup
60137_plan_sup_20231206.pdf Plan sup
60137_orientations_amenagement_18_00_20231206.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecernoy@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60137 CERNOY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.