01375_PLU_20151021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-CHATEL"


Informations

Nom du document DU_01375
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
Maillage 01375 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2017 à 14:03
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 01375_PLU_20151021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e262ce9abfcca9973b98ff74239be37a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.