78420_PLU_20201215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFORT-L'AMAURY"


Informations

Nom du document DU_78420
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFORT-L'AMAURY
Maillage 78420 MONTFORT-L'AMAURY
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2021 à 14:03
Publié le 22/04/2021 à 14:16
Mis à jour le 22/04/2021 à 14:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78420_PLU_20201215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e26a1a4eb5580193a6a9afbc2014d04a
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFORT-L'AMAURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78420
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2021.
Emprise [1.7818923,48.7596548,1.8343231,48.783812]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78420_procedure_20201215.pdf Procédure
78420_rapport_20201215.pdf Rapport
78420_padd_20201215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78420_reglement_20201215.pdf Règlement écrit
78420_reglement_graphique_20201215.pdf Règlement graphique
78420_info_surf_04_01_1_20201215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (1)
78420_info_surf_32_00_1_20201215.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
78420_prescription_surf_07_02_1_20201215.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
78420_prescription_surf_31_07_1_20201215.pdf Parties naturelles des sites inscrits ou classés (1)
78420_orientations_amenagement_20201215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.