17283_PLU_20200624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONS"


Informations

Nom du document DU_17283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONS
Maillage 17283 PONS
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 14:20
Publié le 19/03/2025 à 14:38
Mis à jour le 19/03/2025 à 14:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17283_PLU_20200624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e27c4dc9e5f83ffd6de97f0b70ce9b66
Producteur Mairie - Pons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17283
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6000633,45.5409658,-0.5186458,45.6115737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2022
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17283_procedure_20200624.pdf Procédure
17283_rapport_20200624.pdf Rapport
17283_padd_20200624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17283_prescription_surf_02_00_1_20200624.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
17283_prescription_surf_02_00_2_20200624.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
17283_prescription_surf_05_00_20200624.pdf Emplacement réservé
17283_prescription_surf_15_00_20200624.pdf Règles d’implantation des constructions
17283_prescription_surf_97_00_20200624.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA)
17283_reglement_20200624.pdf Règlement écrit
17283_reglement_graphique_20200624.pdf Règlement graphique
17283_info_surf_04_00_20200624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17283_info_surf_33_00_20200624.pdf Droit de préemption commercial,
17283_info_surf_99_00_20200624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17283_liste_annexes_20200624.pdf Liste annexes
17283_liste_sup_20200624.pdf Liste sup
17283_plan_sup_20200624.pdf Plan sup
17283_orientations_amenagement_18_00_20200624.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Pons
Téléphone : 05 46 91 46 46
Courriel : mairie@pons-ville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 91 46 46
Courriel : mairie@pons-ville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17283 PONS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.