17283_PLU_20200624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONS"


Informations

Nom du document DU_17283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONS
Maillage 17283 PONS
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 14:20
Publié le 19/03/2025 à 14:38
Mis à jour le 11/12/2025 à 09:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 17283_PLU_20200624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e27c4dc9e5f83ffd6de97f0b70ce9b66
Producteur Mairie - Pons
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17283
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6000633,45.5409658,-0.5186458,45.6115737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2022
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Pons
Téléphone : 05 46 91 46 46
Courriel : mairie@pons-ville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Pons
Téléphone : 05 46 91 46 46
Courriel : mairie@pons-ville.fr


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Procédures en cours

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