38140_PLU_20230329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROLLES"


Informations

Nom du document DU_38140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROLLES
Maillage 38140 CROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2023 à 14:56
Publié le 21/12/2023 à 15:32
Mis à jour le 21/12/2023 à 15:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38140_PLU_20230329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e28556291140d4726ad5818c6bd552a8
Producteur sig

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38140
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8513023,45.2576379,5.9191485,45.3053657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38140_procedure_20230329.pdf Procédure
38140_rapport_20230329.pdf Rapport
38140_padd_20230329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38140_prescription_lin_07_01_20230329.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
38140_prescription_pct_07_01_20230329.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
38140_prescription_surf_02_00_20230329.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38140_reglement_20230329.pdf Règlement écrit
38140_reglement_graphique_1_20230329.pdf Règlement graphique 1
38140_reglement_graphique_2_20230329.pdf Règlement graphique 2
38140_liste_annexes_20230329.pdf Liste annexes
38140_liste_sup_20230329.pdf Liste sup
38140_plan_ass_20230329.pdf Plan ass
38140_plan_infra_terrestres_20230329.pdf Plan infra terrestres
38140_plan_reseaux_eau_20230329.pdf Plan reseaux eau
38140_plan_sup_1_20230329.pdf Plan sup 1
38140_plan_sup_2_20230329.pdf Plan sup 2
38140_orientations_amenagement_18_00_20230329.pdf OAP 18 00
38140_orientations_amenagement_18_11_20230329.pdf OAP 18 11

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : sig
Téléphone : Aucun
Courriel : gsindt@sig.eu.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : carnie.o@ville-crolles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.