05110_PLU_20250407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-VINCENT"



Informations

Nom du document DU_05110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-VINCENT
Maillage 05110 PUY-SAINT-VINCENT
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 12:44
Publié le 05/05/2025 à 11:42
Mis à jour le 05/05/2025 à 11:42
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 05110_PLU_20250407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e29c883b0512d1856ccbb4000a4975d9
Producteur Mairie de Puy Saint Vincent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY-SAINT-VINCENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05110
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4039611,44.7947059,6.5180552,44.8375987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05110_procedure_20250407.pdf Procédure
05110_rapport_20250407.pdf Rapport
05110_padd_20250407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05110_reglement_20250407.pdf Règlement écrit
05110_reglement_graphique_0_20250407.pdf Tableau d’assemblage
05110_reglement_graphique_1_20250407.pdf Règlement graphique 1
05110_reglement_graphique_2_20250407.pdf Règlement graphique 2
05110_DPU_20250407.pdf DPU
05110_PPR_20250407.pdf PPR
05110_SDAEP_20250407.pdf SDAEP
05110_SUP_20250407.pdf SUP
05110_diagnostic_agricole_20250407.pdf Diagnostic agricole
05110_emplacements_reserves_20250407.pdf Emplacements reserves
05110_page_de_garde_20250407.pdf Page de garde
05110_plan_reseaux_20250407.pdf Plan reseaux
05110_taxe_amenagement_20250407.pdf Taxe amenagement
05110_zonage_assainissement_20250407.pdf Zonage assainissement
05110_zones_humides_20250407.pdf Zones humides
05110_orientations_amenagement_20250407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puy Saint Vincent
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@mairie-puy-saint-vincent.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@mairie-puy-saint-vincent.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.