01448_CC_20110406

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLES"


Informations

Nom du document DU_01448
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLES
Maillage 01448 VILLES
Source Inconnue
Téléversé le 23/12/2016 à 16:29
Publié le 13/01/2017 à 13:41
Mis à jour le 25/01/2022 à 07:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 01448_CC_20110406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e2a0268dcb8cb9c31ce64a0d3bc4ca79
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.