28171_PLU_20140109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARNAY"


Informations

Nom du document DU_28171
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARNAY
Maillage 28171 GARNAY
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 12:06
Publié le 30/01/2026 à 11:49
Mis à jour le 30/01/2026 à 11:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28171_PLU_20140109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2bbd88e2b65a6221e7b0804f9d9b5c7
Producteur Mairie de Garnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28171
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2985139,48.6777227,1.3757969,48.7187938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28171_20120322_delib_lancement_plu_20140109.pdf Delib lancement plu
28171_20130411_delib_padd_20140109.pdf Delib padd
28171_20130617_delib_arret_20140109.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
28171_procedure_20140109.pdf Procédure
28171_rapport_1_20140109.pdf Partie 1
28171_rapport_2_20140109.pdf Partie 2
28171_rapport_3_20140109.pdf Partie 3
28171_padd_20140109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28171_reglement_20140109.pdf Règlement écrit
28171_reglement_graphique_0_20140109.pdf Tableau d’assemblage
28171_reglement_graphique_1_20140109.pdf Règlement graphique 1
28171_liste_annexes_20140109.pdf Liste annexes
28171_plan_aep_20140109.pdf Plan aep
28171_plan_contraintes_20140109.pdf Plan contraintes
28171_plan_eu_20140109.pdf Plan eu
28171_plan_reseaux_assainissement_20140109.pdf Plan reseaux assainissement
28171_plan_servitudes_20140109.pdf Plan servitudes
28171_reglement_service_ide_20140109.pdf Reglement service ide
28171_reglement_spanc_20140109.pdf Reglement spanc
28171_reglements_assainissement_20140109.pdf Reglements assainissement
28171_oap_20140109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Garnay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.garnay@garnay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.garnay@garnay.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28171 GARNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.