56195_PLU_20220124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-BERNARD"


Informations

Nom du document DU_56195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-BERNARD
Maillage 56195 LA ROCHE-BERNARD
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2025 à 14:42
Publié le 06/11/2025 à 15:04
Mis à jour le 06/11/2025 à 15:04
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 56195_PLU_20220124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2f88e5a778a137c01d2c8c2a54491fc
Producteur Golfe du Morbiahn Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-BERNARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.3085639,47.5155233,-2.2963255,47.5236263]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56195_procedure_20220124.pdf Procédure
56195_rapport_20220124.pdf Rapport
56195_rapport_2_20220124.pdf Partie 2
56195_padd_20220124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56195_reglement_20220124.pdf Règlement écrit
56195_reglement_graphique_02_20220124.pdf Règlement graphique 02
56195_reglement_graphique_20220124.pdf Règlement graphique
56195_info_surf_21_Aleaargile_20200101.pdf Info surf 21 Aleaargile
56195_info_surf_99_AVAP_20151112.pdf Info surf 99 AVAP
56195_prescription_surf_05_20220124.pdf Emplacement réservé
56195_orientations_amenagement_20220124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbiahn Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : d.hebert@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : d.hebert@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.