02829_CC_20210413

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VUILLERY"


Informations

Nom du document DU_02829
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VUILLERY
Maillage 02829 VUILLERY
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2021 à 09:25
Publié le 31/05/2021 à 16:20
Mis à jour le 31/05/2021 à 16:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02829_CC_20210413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e302f018821cab0d5260888653deacb2
Producteur Mairie de Vuillery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VUILLERY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02829
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2021.
Emprise [3.3789059,49.4213039,3.3955083,49.4371245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02829_procedure_20210413.pdf Procédure
02829_rapport_1_20210413.pdf Partie 1
02829_rapport_2_20210413.pdf Partie 2
02829_rapport_3_20210413.pdf Partie 3
02829_info_surf_99_00_1_20210413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
02829_info_surf_99_00_2_20210413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
02829_liste_SUP_20210413.pdf Liste SUP
02829_plan_SUP_20210413.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vuillery
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vuillery@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vuillery@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.