89099_PLU_20180426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENY"



Informations

Nom du document DU_89099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENY
Maillage 89099 CHENY
Source Inconnue
Téléversé le 27/05/2019 à 11:14
Publié le 27/05/2019 à 14:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89099_PLU_20180426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e31b0ece7d85ab1932e1e0c418dc9b3c
Producteur Mairie de Cheny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5035201507011537,47.92604808678043,3.564858683767589,47.96316558648631]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89099_info_lin_19_01_20180426.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89099_info_surf_04_20180426.pdf.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89099_liste_annexes_20180426.pdf.pdf Liste annexes
89099_liste_sup_20180426.pdf.pdf Liste sup
89099_padd_20180426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89099_prescription_surf_02_01_10_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (10)
89099_prescription_surf_02_01_1_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
89099_prescription_surf_02_01_2_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
89099_prescription_surf_02_01_3_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
89099_prescription_surf_02_01_4_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
89099_prescription_surf_02_01_5_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
89099_prescription_surf_02_01_6_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
89099_prescription_surf_02_01_7_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
89099_prescription_surf_02_01_8_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (8)
89099_prescription_surf_02_01_9_20180426.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (9)
89099_procedure_20180426.pdf Procédure
89099_rapport_1_20180426.pdf Partie 1
89099_reglement_20180426.pdf Règlement écrit
89099_reglement_graphique_1_20180426.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cheny
Téléphone : Aucun
Courriel : cheny89@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cheny89@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.