06083_PLU_20190625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENTON"


Informations

Nom du document DU_06083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENTON
Maillage 06083 MENTON
Source Inconnue
Téléversé le 12/07/2019 à 11:08
Publié le 12/07/2019 à 16:00
Mis à jour le 08/02/2022 à 09:45
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 06083_PLU_20190625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e325eae57fbfe7b6160ce200ce27e2d0
Producteur MAIRIE DE MENTON
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.