05184_PLU_20240227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITROLLES"


Informations

Nom du document DU_05184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITROLLES
Maillage 05184 VITROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 17:46
Publié le 15/03/2024 à 15:43
Mis à jour le 15/03/2024 à 15:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 05184_PLU_20240227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e330a7de289504933b051ba730c9e5cc
Producteur Mairie de Vitrolles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9189785,44.3946575,5.9761639,44.4637026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05184_procedure_20240227.pdf Procédure
05184_rapport_1_20240227.pdf Partie 1
05184_rapport_2_20240227.pdf Partie 2
05184_rapport_3_20240227.pdf Partie 3
05184_padd_20240227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05184_reglement_20240227.pdf Règlement écrit
05184_reglement_graphique_20240227.pdf Règlement graphique
05184_annexes_1_20240227.pdf Annexes 1
05184_annexes_2_20240227.pdf Annexes 2
05184_annexes_3_20240227.pdf Annexes 3
05184_annexes_4_20240227.pdf Annexes 4
05184_orientations_amenagement_20240227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.