73253_PLU_20230426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL"


Informations

Nom du document DU_73253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL
Maillage 73253 SAINT-MARCEL
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2023 à 11:51
Publié le 03/04/2025 à 17:23
Mis à jour le 03/04/2025 à 17:23
Statut
Version 5
Nom de l'archive 73253_PLU_20230426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e334f989d02661702c628cf64076badf
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5434349,45.4773309,6.5904963,45.5238379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73253_procedure_20230426.pdf Procédure
73253_rapport_1_20230426.pdf Partie 1
73253_rapport_2_20230426.pdf Partie 2
73253_padd_20230426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73253_prescription_surf_02_00_20230426.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
73253_reglement_20230426.pdf Règlement écrit
73253_reglement_graphique_0_20230426.pdf Tableau d’assemblage
73253_reglement_graphique_1_20230426.pdf Règlement graphique 1
73253_reglement_graphique_2_20230426.pdf Règlement graphique 2
73253_reglement_graphique_3_20230426.pdf Règlement graphique 3
73253_reglement_graphique_4_20230426.pdf Règlement graphique 4
73253_annexes_20230426.pdf Annexes
73253_orientations_amenagement_20230426.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.