14249_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESQUAY-NOTRE-DAME"


Informations

Nom du document DU_14249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESQUAY-NOTRE-DAME
Maillage 14249 ESQUAY-NOTRE-DAME
Source Inconnue
Téléversé le 20/01/2020 à 16:19
Publié le 22/01/2020 à 23:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14249_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e33e2dc7a07598a0862247a879dc8ab9
Producteur PLANIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESQUAY-NOTRE-DAME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.4956867081667478,49.103675193079276,-0.4556029924556535,49.12329093270602]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14249_annexes_autres_texte_20191216.pdf Annexes autres texte
14249_annexes_ecrites_texte_20191216.pdf Annexes ecrites texte
14249_liste_sup_20191216.pdf Liste sup
14249_orientations_amenagement_20191216.pdf OAP
14249_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14249_plan_sup_20191216.pdf Plan sup
14249_procedure_20191216.pdf Procédure
14249_rapport_20191216.pdf Rapport
14249_reglement_20191216.pdf Règlement écrit
14249_reglement_graphique_20191216.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PLANIS
Téléphone : Aucun
Courriel : jean-baptiste.pradeilles@planis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jean-baptiste.pradeilles@planis.fr


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Procédures en cours

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