14249_PLU_20191216
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESQUAY-NOTRE-DAME"
Informations
Nom du document | DU_14249 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESQUAY-NOTRE-DAME |
Maillage | 14249 ESQUAY-NOTRE-DAME |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 20/01/2020 à 16:19 |
Publié le | 22/01/2020 à 23:39 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 14249_PLU_20191216 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-e33e2dc7a07598a0862247a879dc8ab9 |
Producteur | PLANIS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESQUAY-NOTRE-DAME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-0.4956867081667478,49.103675193079276,-0.4556029924556535,49.12329093270602] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2500 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
PLANIS
Téléphone : Aucun Courriel : jean-baptiste.pradeilles@planis.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : jean-baptiste.pradeilles@planis.fr |
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Procédures en cours
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