32277_CC_20171102

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTAMAT"


Informations

Nom du document DU_32277
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTAMAT
Maillage 32277 MONTAMAT
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2021 à 17:24
Publié le 15/06/2021 à 18:11
Mis à jour le 15/06/2021 à 18:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32277_CC_20171102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e361adef3e031c6b181d957d146dfe42
Producteur Mairie de Montamat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAMAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32277
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [0.8319101,43.4736599,0.878959,43.5039714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32277_CC_20171102.pdf CC
32277_rapport_20171102.pdf Rapport
32277_info_lin_19_aep_20171102.pdf Info lin 19 aep
32277_info_lin_19_elec_20171102.pdf Info lin 19 elec
32277_info_surf_99_CAS_20171102.pdf Info surf 99 CAS
32277_info_surf_99_synth_asst_20171102.pdf Info surf 99 synth asst
32277_liste_SUP_20171102.pdf Liste SUP
32277_plan_SUP_20171102.pdf Plan SUP
32277_reglement_graphique_20171102.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montamat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-montamat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-montamat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.