03109_PLU_20260227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCUROLLES"



Informations

Nom du document DU_03109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCUROLLES
Maillage 03109 ESCUROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 10:19
Publié le 06/03/2026 à 14:05
Mis à jour le 06/03/2026 à 14:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 03109_PLU_20260227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e38c252709e656a49fbfcb20c2cf167e
Producteur Mairie d'Escurolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ESCUROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03109
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [3.2397514,46.1214379,3.2953242,46.1646743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03109_procedure_20260227.pdf Procédure
03109_rapport_1_20260227.pdf Partie 1
03109_rapport_2_20260227.pdf Partie 2
03109_rapport_3_20260227.pdf Partie 3
03109_rapport_4_20260227.pdf Partie 4
03109_padd_20260227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03109_prescription_surf_02_00_20260227.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03109_prescription_surf_05_00_20260227.pdf Emplacement réservé
03109_prescription_surf_16_00_20260227.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
03109_reglement_20260227.pdf Règlement écrit
03109_reglement_graphique_20260227.pdf Règlement graphique
03109_info_surf_04_01_DPU_20260227.pdf Info surf 04 01 DPU
03109_info_surf_19_01_assainissement_20260227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
03109_info_surf_19_01_eau_potable_20260227.pdf Info surf 19 01 eau potable
03109_info_surf_19_01_rapport_eau_potable_20260227.pdf Info surf 19 01 rapport eau potable
03109_info_surf_19_01_zonage_eau_pluvial_20260227.pdf Info surf 19 01 zonage eau pluvial
03109_info_surf_99_SUP_20260227.pdf Info surf 99 SUP
03109_info_surf_99_SUP_PLAN_20260227.pdf Info surf 99 SUP PLAN
03109_info_surf_99_argile_20260227.pdf Info surf 99 argile

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Escurolles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@escurolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Escurolles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@escurolles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.