45197_PLU_20181220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNY-LES-USAGES"


Informations

Nom du document DU_45197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNY-LES-USAGES
Maillage 45197 MARIGNY-LES-USAGES
Source Inconnue
Téléversé le 03/02/2020 à 09:04
Publié le 03/02/2020 à 20:08
Mis à jour le 04/05/2022 à 15:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 45197_PLU_20181220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e38d50b7a275eb47891541641f087c9f
Producteur Orléans Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.