60631_PLU_20250618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS-SUR-THEVE"



Informations

Nom du document DU_60631
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS-SUR-THEVE
Maillage 60631 THIERS-SUR-THEVE
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2025 à 08:48
Publié le 01/08/2025 à 09:11
Mis à jour le 01/08/2025 à 09:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60631_PLU_20250618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e392c85680d817e7bb5a0eaa66b0d0c8
Producteur Mairie de Thiers-sur-Thève

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIERS-SUR-THEVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60631
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5586629,49.1401936,2.6004088,49.1676405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/06/2025
Date de publication : 18/06/2025
Date de révision : 18/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60631_procedure_20250618.pdf Procédure
60631_rapport_20250618.pdf Rapport
60631_padd_20250618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60631_prescription_surf_05_00_20250618.pdf Emplacement réservé
60631_reglement_20250618.pdf Règlement écrit
60631_reglement_graphique_20250618.pdf Règlement graphique
60631_avis_ppa_20250618.pdf Avis ppa
60631_enquete_publique_20250618.pdf Enquete publique
60631_info_lin_19_01_20250618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60631_info_surf_14_00_20250618.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60631_info_surf_14_00_notice_20250618.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60631_liste_annexes_20250618.pdf Liste annexes
60631_liste_iju_20250618.pdf Liste iju
60631_liste_sup_20250618.pdf Liste sup
60631_plan_sup_20250618.pdf Plan sup
60631_sommaire_dossier_20250618.pdf Sommaire dossier
60631_orientations_amenagement_20250618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thiers-sur-Thève
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@thiers-sur-theve.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@thiers-sur-theve.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.