30269_PLU_20250225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DU-GARD"


Informations

Nom du document DU_30269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DU-GARD
Maillage 30269 SAINT-JEAN-DU-GARD
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2025 à 10:22
Publié le 10/03/2025 à 15:06
Mis à jour le 10/03/2025 à 15:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30269_PLU_20250225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e3c584dced2d6a4b53e31d124d6c4c31
Producteur Commune de Saint Jean du Gard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DU-GARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8130277,44.0689608,3.9425648,44.153148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30269_procedure_20010628.pdf Procédure
30269_procedure_20250225.pdf Procédure
30269_rapport_20090716.pdf Rapport
30269_rapport_20131209.pdf Rapport
30269_rapport_20250225.pdf Rapport
30269_PADD_20090716.pdf PADD
30269_reglement_20250225.pdf Règlement écrit
30269_reglement_graphique_1_20250225.pdf Règlement graphique 1
30269_reglement_graphique_2_20250225.pdf Règlement graphique 2
30269_Annexe1_20090716.pdf Annexe1
30269_Annexe2_20090716.pdf Annexe2
30269_Annexe3_20090716.pdf Annexe3
30269_Annexe4_20090716.pdf Annexe4
30269_Annexe5_20090716.pdf Annexe5
30269_Annexe6_20090716.pdf Annexe6
30269_Annexe7_20090716.pdf Annexe7
30269_orientations_amenagement_20250225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Jean du Gard
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-saintjeandugard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-saintjeandugard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.