71047_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBON-LANCY"



Informations

Nom du document DU_71047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBON-LANCY
Maillage 71047 BOURBON-LANCY
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 14:34
Publié le 07/01/2026 à 16:47
Mis à jour le 07/01/2026 à 16:47
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 71047_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e3c863111d63634b9f762a25f27e7760
Producteur Communauté de Communes entre Arroux Loire et Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURBON-LANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 71047
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7046185,46.5675625,3.8204208,46.6691415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71047_procedure_20251208.pdf Procédure
71047_rapport_10_20251208.pdf Partie 10
71047_rapport_1_20251208.pdf Partie 1
71047_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
71047_rapport_3_20251208.pdf Partie 3
71047_rapport_4_20251208.pdf Partie 4
71047_rapport_5_20251208.pdf Partie 5
71047_rapport_6_20251208.pdf Partie 6
71047_rapport_7_20251208.pdf Partie 7
71047_rapport_8_20251208.pdf Partie 8
71047_rapport_9_20251208.pdf Partie 9
71047_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71047_prescription_surf_02_01_1_20251208.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
71047_prescription_surf_02_01_20251208.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
71047_prescription_surf_05_01_20251208.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
71047_prescription_surf_07_00_20251208.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
71047_prescription_surf_07_20251208.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
71047_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
71047_reglement_graphique_1_20251208.pdf Règlement graphique 1
71047_reglement_graphique_2_20251208.pdf Règlement graphique 2
71047_reglement_graphique_3_20251208.pdf Règlement graphique 3
71047_reglement_graphique_4_20251208.pdf Règlement graphique 4
71047_info_lin_19_01_1_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71047_info_lin_19_01_2_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
71047_info_surf_14_00_1_20251208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
71047_info_surf_14_00_20251208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71047_liste_annexes_20251208.pdf Liste annexes
71047_liste_sup_20251208.pdf Liste sup
71047_plan_sup_20251208.pdf Plan sup
71047_OAP_18_00_20251208.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes entre Arroux Loire et Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cceals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cceals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.