73259_PLU_20191213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE"


Informations

Nom du document DU_73259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE
Maillage 73259 SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 10:12
Publié le 20/12/2023 à 10:54
Mis à jour le 20/12/2023 à 10:54
Statut
Version 5
Nom de l'archive 73259_PLU_20191213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e3f075d15a6866fb0f41d5d3e7458f17
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73259
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3039671,45.3564748,6.3395844,45.3906335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73259_procedure_20191213.pdf Procédure
73259_rapport_20140227.pdf Rapport
73259_padd_20140227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73259_prescription_surf_05_01_20140227.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
73259_reglement_20191213.pdf Règlement écrit
73259_liste_sup_20140227.pdf Liste sup
73259_orientations_20140227.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.