54580_PLU_20120625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERUPT"



Informations

Nom du document DU_54580
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERUPT
Maillage 54580 VILLERUPT
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2026 à 15:34
Publié le 12/10/2026 à 17:34
Mis à jour le 12/10/2026 à 17:34
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 54580_PLU_20120625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e3f1dc5d0914190e3636388abfd1572d
Producteur Communauté de Communes Pays-Haut Val d'Alzette
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERUPT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54580
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9119018,49.4465621,5.9429056,49.4854785]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/06/2012
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2012
Localisateurs de ressources
ATOM https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54580_procedure_20120625.pdf Procédure
54580_rapport_20120625.pdf Rapport
54580_padd_20120625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54580_prescription_surf_02_20120625.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54580_prescription_surf_05_20120625.pdf Emplacement réservé
54580_reglement_20120625.pdf Règlement écrit
54580_reglement_graphique_20120625.pdf Règlement graphique
54580_info_19_ann_tech_20120625.pdf Info 19 ann tech
54580_info_lin_19_aep_20120625.pdf Info lin 19 aep
54580_info_lin_19_eu_20120625.pdf Info lin 19 eu
54580_info_surf_04_20120625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54580_info_surf_14_20120625.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54580_liste_sup_20120625.pdf Liste sup
54580_plan_sup_20120625.pdf Plan sup
54580_orientations_amenagement_20120625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays-Haut Val d'Alzette
Téléphone : None
Courriel : contact@ccphva.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pays-Haut Val d'Alzette
Téléphone : None
Courriel : contact@ccphva.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54580 VILLERUPT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.