94037_PLU_20191221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENTILLY"


Informations

Nom du document DU_94037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENTILLY
Maillage 94037 GENTILLY
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 12:15
Publié le 21/05/2024 à 16:19
Mis à jour le 21/05/2024 à 16:19
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 94037_PLU_20191221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e3ffcf969777e9413c54f18e9d73f934
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENTILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94037
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3290682,48.8053606,2.3562381,48.8185347]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94037_procedure_20191221.pdf Procédure
94037_rapport_01_20191221.pdf Partie 01
94037_rapport_02_20191221.pdf Partie 02
94037_rapport_03_20191221.pdf Partie 03
94037_padd_20191221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94037_reglement_20191221.pdf Règlement écrit
94037_reglement_graphique_20191221.pdf Règlement graphique
94037_info_surf_04_00_20191221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94037_info_surf_32_00_1_20191221.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94037_liste_annexes_01_20191221.pdf Liste annexes 01
94037_liste_annexes_02_20191221.pdf Liste annexes 02
94037_liste_annexes_03_20191221.pdf Liste annexes 03
94037_prescription_surf_03_00_1_20191221.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
94037_orientations_amenagement_20191221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 94037 GENTILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.