60645_PLU_20201207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TRIE-LA-VILLE"


Informations

Nom du document DU_60645
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TRIE-LA-VILLE
Maillage 60645 TRIE-LA-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2022 à 10:39
Publié le 07/02/2022 à 11:11
Mis à jour le 07/02/2022 à 11:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60645_PLU_20201207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e403f90a24af487e6034d58b5d09f845
Producteur Communauté de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRIE-LA-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60645
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/02/2022.
Emprise [1.8264234,49.2733582,1.8625583,49.2992436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60645_procedure_20201207.pdf Procédure
60645_rapport_20201207.pdf Rapport
60645_padd_20201207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60645_prescription_surf_05_00_20201207.pdf Emplacement réservé
60645_reglement_20201207.pdf Règlement écrit
60645_reglement_graphique_0_20201207.pdf Tableau d’assemblage
60645_reglement_graphique_1_20201207.pdf Règlement graphique 1
60645_annexe_nuisances_20201207.pdf Annexe nuisances
60645_annexes_reseaux_20201207.pdf Annexes reseaux
60645_annexes_sanitaires_20201207.pdf Annexes sanitaires
60645_liste_sup_20201207.pdf Liste sup
60645_plan_sup_20201207.pdf Plan sup
60645_orientations_amenagement_20201207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60645 TRIE-LA-VILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.