01129_PLU_20170622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRANS"


Informations

Nom du document DU_01129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRANS
Maillage 01129 CRANS
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2018 à 16:27
Publié le 14/05/2019 à 14:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01129_PLU_20170622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e410b806ea5737d049b5205dea877c57
Producteur DDT DE L'AIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.15648023458726,45.944918539449446,5.226745738925928,45.98827732803534]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/03/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01129_annexes_sanitaire_20071214.pdf Annexes sanitaire
01129_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20170622.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01129_liste_sup_20071214.pdf Liste sup
01129_padd_20071214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01129_prescription_surf_05_20071214.pdf Emplacement réservé
01129_rapport_20071214.pdf Rapport
01129_rapport_SCOT_20071214.pdf Rapport SCOT
01129_rapport_zonage_assainissement_1_20071214.pdf Rapport zonage assainissement 1
01129_rapport_zonage_assainissement_2_20071214.pdf Rapport zonage assainissement 2
01129_rapport_zonage_assainissement_3_20071214.pdf Rapport zonage assainissement 3
01129_reglement_20151204.pdf Règlement écrit
01129_reglement_assainissement_20071214.pdf Reglement assainissement
01129_reglement_graphique_1_20151204.pdf Règlement graphique 1
01129_reglement_graphique_2_20151204.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT DE L'AIN
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.