51505_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MASMES"


Informations

Nom du document DU_51505
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MASMES
Maillage 51505 SAINT-MASMES
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2024 à 13:04
Publié le 16/04/2024 à 19:24
Mis à jour le 16/04/2024 à 19:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51505_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e420ec005f3456306f770a73681982a6
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MASMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51505
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2130815,49.2980571,4.2902137,49.3209813]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51505_procedure_20231212.pdf Procédure
51505_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
51505_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
51505_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51505_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51505_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
51505_annexes_20231212.pdf Annexes
51505_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51505_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP
51505_orientations_amenagement_2_20231212.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51505 SAINT-MASMES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.