03045_CC_20221007

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BUSSET"


Informations

Nom du document DU_03045
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BUSSET
Maillage 03045 BUSSET
Source Téléversement
Téléversé le 14/06/2024 à 09:21
Publié le 17/06/2024 à 08:21
Mis à jour le 17/06/2024 à 08:21
Statut
Version 4
Nom de l'archive 03045_CC_20221007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4273b41f7aca637380c571bc6180733
Producteur Vichy Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03045
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.472216,46.0132209,3.5557806,46.1028728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03045_procedure_20221007.pdf Procédure
03045_rapport_20221007.pdf Rapport
03045_RLPi_20221007.pdf RLPi
03045_annexes_1_20221007.pdf Annexes 1
03045_annexes_2_20221007.pdf Annexes 2
03045_annexes_3_20221007.pdf Annexes 3
03045_bordereau_des_pieces_20221007.pdf Bordereau des pieces
03045_info_surf_04_00_20221007.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03045_info_surf_32_00_20221007.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03045_liste_annexes_20221007.pdf Liste annexes
03045_liste_sup_20221007.pdf Liste sup
03045_plan_sup_20221007.pdf Plan sup
03045_reglement_graphique_20221007.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03045 BUSSET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.