16100_CC_20180129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHIRAC"


Informations

Nom du document DU_16100
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHIRAC
Maillage 16100 CHIRAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 12:47
Publié le 15/01/2026 à 13:42
Mis à jour le 15/01/2026 à 13:42
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 16100_CC_20180129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e428805c85e7d35a7d58d23a76d3a6e6
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIRAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16100
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6339252,45.878827,0.7416288,45.9518666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16100_procedure_20180129.pdf Procédure
16100_rapport_20180129.pdf Rapport
16100_contraintes_plan_20130619.pdf Contraintes plan
16100_info_i_surf_04_1_20130329.pdf Info i surf 04 1
16100_info_p_surf_07_1_20130329.pdf Info p surf 07 1
16100_liste_annexes_20180129.pdf Liste annexes
16100_liste_sup_20180129.pdf Liste sup
16100_plan_sup_20180129.pdf Plan sup
16100_sectorisation_graphique_20180129.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.