35019_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZOUGES-LA-PEROUSE"


Informations

Nom du document DU_35019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZOUGES-LA-PEROUSE
Maillage 35019 BAZOUGES-LA-PEROUSE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 13:29
Publié le 13/10/2025 à 13:47
Mis à jour le 13/10/2025 à 13:47
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 35019_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e45c3f4815168ba621c63d7a4a350daf
Producteur CC Couesnon Marches de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZOUGES-LA-PEROUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35019
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6223978,48.3973355,-1.505205,48.4914094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35019_procedure_20250930.pdf Procédure
35019_rapport_1_20250930.pdf Partie 1
35019_rapport_2_20250930.pdf Partie 2
35019_rapport_3_20250930.pdf Partie 3
35019_rapport_4_20250930.pdf Partie 4
35019_rapport_5_20250930.pdf Partie 5
35019_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35019_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
35019_AEP_agglo_20250930.pdf AEP agglo
35019_AEP_commune_20250930.pdf AEP commune
35019_EU_20250930.pdf EU
35019_EU_nord_20250930.pdf EU nord
35019_EU_sud_20250930.pdf EU sud
35019_annexes_sanitaires_20250930.pdf Annexes sanitaires
35019_bocage_20250930.pdf Bocage
35019_liste_SUP_20250930.pdf Liste SUP
35019_plan_SUP_20250930.pdf Plan SUP
35019_rapport_zh_20250930.pdf Rapport zh
35019_zonage_assainissement_actuel_20250930.pdf Zonage assainissement actuel
35019_zonage_assainissement_eau_pluviale_20250930.pdf Zonage assainissement eau pluviale
35019_zonage_assainissement_futur_20250930.pdf Zonage assainissement futur
35019_orientations_amenagement_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Couesnon Marches de Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : trouaud@couesnon-marchesdebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : trouaud@couesnon-marchesdebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.