54591_PLU_20170927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOINEMONT"



Informations

Nom du document DU_54591
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOINEMONT
Maillage 54591 VOINEMONT
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2019 à 08:18
Publié le 04/02/2019 à 08:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 54591_PLU_20170927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4802450937a1bd98a5520d377e18b92
Producteur CC Moselle et Madon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOINEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.155432885467076,48.503321630602215,6.198187467972659,48.53220069403693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54591_info_lin_19_20120702.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54591_info_lin_19_aep_20120702.pdf Info lin 19 aep
54591_info_lin_19_ass_20120702.pdf Info lin 19 ass
54591_info_suf_04_20120702.pdf Info suf 04
54591_liste_SUP_20120702.pdf Liste SUP
54591_orientations_amenagement_20120702.pdf OAP
54591_padd_20120702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54591_prescription_surf_05_20120702.pdf Emplacement réservé
54591_rapport_20120702.pdf Rapport
54591_reglement_20170927.pdf Règlement écrit
54591_reglement_graphique_20120702.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Moselle et Madon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54591 VOINEMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.