32389_PLU_20241016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_32389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN
Maillage 32389 SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 12:58
Publié le 03/12/2024 à 14:32
Mis à jour le 03/12/2024 à 14:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32389_PLU_20241016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e492d722f9c969f085deeff92a48e818
Producteur Mairie de Saint Martin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32389
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3499287,43.4929157,0.4016992,43.5262979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32389_procedure_20241016.pdf Procédure
32389_rapport_1_20241016.pdf Partie 1
32389_rapport_2_20241016.pdf Partie 2
32389_padd_20241016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32389_reglement_20241016.pdf Règlement écrit
32389_reglement_graphique_20241016.pdf Règlement graphique
32389_SUP_eau_potable_20241016.pdf SUP eau potable
32389_info_14_bruit_infrastructure_20241016.pdf Info 14 bruit infrastructure
32389_info_19_aep_20241016.pdf Info 19 aep
32389_liste_SUP_20241016.pdf Liste SUP
32389_plan_SUP_20241016.pdf Plan SUP
32389_orientations_amenagement_20241016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Martin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-martin@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-martin@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.