45083_PLU_20210211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-RENARD"


Informations

Nom du document DU_45083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-RENARD
Maillage 45083 CHATEAU-RENARD
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2021 à 12:03
Publié le 12/04/2021 à 19:35
Mis à jour le 12/04/2021 à 19:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 45083_PLU_20210211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4a0ba37e9ab85e9c5f1b64c0f7da524
Producteur Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-RENARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/04/2021.
Emprise [2.8628572,47.8880027,2.9703564,47.9717378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45083_procedure_20210211.pdf Procédure
45083_rapport_20210211.pdf Rapport
45083_padd_20210211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45083_reglement_20210211.pdf Règlement écrit
45083_reglement_graphique_20210211.pdf Règlement graphique
45083_liste_sup_20210211.pdf Liste sup
45083_note_technique_20210211.pdf Note technique
45083_plan_ep_20210211.pdf Plan ep
45083_plan_eu_20210211.pdf Plan eu
45083_plan_sup_20210211.pdf Plan sup
45083_plans_aep_20210211.pdf Plans aep
45083_sites_archeologiques_20210211.pdf Sites archeologiques
45083_orientations_amenagement_1_20210211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@3cbo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@3cbo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.