59170_PLU_20260916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DECHY"



Informations

Nom du document DU_59170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DECHY
Maillage 59170 DECHY
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2026 à 16:22
Publié le 28/10/2026 à 04:04
Mis à jour le 28/10/2026 à 04:04
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 59170_PLU_20260916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e4b2b8c51b05d1cd39cbb8efa048c1b9
Producteur Mairie de Dechy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DECHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59170
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0975652,50.3237806,3.1599975,50.3796473]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59170_procedure_20260916.pdf Procédure
59170_20170630_rapport_R_1_20170630.pdf Partie 1
59170_20170630_rapport_R_2_20170630.pdf Partie 2
59170_20260916_rapport_R_3_20260916.pdf Partie 3
59170_20260916_rapport_R_4_20260916.pdf Partie 4
59170_20260916_rapport_R_5_20260916.pdf Partie 5
59170_20260916_rapport_R_6_20260916.pdf Partie 6
59170_padd_20260916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59170_reglement_20260916.pdf Règlement écrit
59170_reglement_graphique_20260916.pdf Règlement graphique
59170_Reglement_SAGE_Scarpe_aval_2021_20260916.pdf Reglement SAGE Scarpe aval 2021
59170_annexes_20260916.pdf Annexes
59170_info_lin_19_01_1_20170630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59170_info_lin_19_01_2_20170630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59170_info_lin_19_01_3_20170630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59170_info_lin_19_02_20170630.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
59170_info_surf_38_00_20170630.pdf Secteurs d'information sur les sols
59170_info_surf_99_00_1_20170630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
59170_info_surf_99_00_2_20170630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
59170_info_surf_99_00_3_20170630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
59170_liste_annexes_20260916.pdf Liste annexes
59170_liste_sup_20260916.pdf Liste sup
59170_plan_des_risques_20260916.pdf Plan des risques
59170_plan_sup_20260916.pdf Plan sup
59170_OAP_20260916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dechy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-dechy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Dechy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-dechy.fr


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Procédures en cours

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