74164_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNIER"


Informations

Nom du document DU_74164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNIER
Maillage 74164 MARIGNIER
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 16:44
Publié le 12/03/2026 à 17:16
Mis à jour le 12/03/2026 à 17:16
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 74164_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e4b7a5f4283fa6e7beb382bb1a516794
Producteur Commune de Marignier
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74164
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [6.4536635,46.067636,6.5293796,46.1267461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74164_procedure_20260225.pdf Procédure
74164_rapport_20260225.pdf Rapport
74164_padd_20260225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74164_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
74164_reglement_graphique_20260225.pdf Règlement graphique
74164_annexes_SIS_20260225.pdf Annexes SIS
74164_annexes_SUP_notice_20260225.pdf Annexes SUP notice
74164_annexes_bilan_concertation_20260225.pdf Annexes bilan concertation
74164_annexes_changement_destination_20260225.pdf Annexes changement destination
74164_annexes_deplacements_20260225.pdf Annexes deplacements
74164_annexes_evaluation_environnementale_20260225.pdf Annexes evaluation environnementale
74164_annexes_plan_prevention_risques_20260225.pdf Annexes plan prevention risques
74164_annexes_sanitaires_20260225.pdf Annexes sanitaires
74164_liste_SUP_20260225.pdf Liste SUP
74164_liste_annexes_20260225.pdf Liste annexes
74164_plan_SUP_20260225.pdf Plan SUP
74164_oap_20260225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Marignier
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@marignier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Marignier
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@marignier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.