83141_PLU_20260122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRANS-EN-PROVENCE"


Informations

Nom du document DU_83141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRANS-EN-PROVENCE
Maillage 83141 TRANS-EN-PROVENCE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 10:56
Publié le 03/02/2026 à 11:47
Mis à jour le 03/02/2026 à 11:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 83141_PLU_20260122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e4b7ee50b1f5ef6aefdef0b539ddbdc5
Producteur Mairie de Trans-en-Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRANS-EN-PROVENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83141
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [6.4490724,43.4830072,6.52517,43.5221536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83141_procedure_20260122.pdf Procédure
83141_rapport_1_20130613.pdf Partie 1
83141_rapport_2_20161115.pdf Partie 2
83141_rapport_3_20240227.pdf Partie 3
83141_rapport_4_20260122.pdf Partie 4
83141_padd_20130613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83141_prescription_surf_02_00_1_20130613.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
83141_prescription_surf_02_00_2_20130613.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
83141_prescription_surf_05_00_20260122.pdf Emplacement réservé
83141_prescription_surf_17_00_20240227.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83141_reglement_20260122.pdf Règlement écrit
83141_reglement_graphique_20260122.pdf Règlement graphique
83141_annexes_20240227.pdf Annexes
83141_info_lin_19_01_20240227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83141_info_surf_04_00_20240227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83141_info_surf_14_00_20240227.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83141_info_surf_20_00_20240227.pdf Règlement local de publicité
83141_info_surf_97_00_20240227.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
83141_liste_SUP_20240227.pdf Liste SUP
83141_liste_annexes_20260119.pdf Liste annexes
83141_plan_SUP_20240227.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Trans-en-Provence
Téléphone : 04 94 60 62 49
Courriel : accueil@transenprovence.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 60 62 49
Courriel : accueil@transenprovence.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.